Conditions générales de vente
Frais de transport
Entre 07:00 et 11:00, dans le Grand Bruxelles :
• Commandes supérieures à 500 € : 25 €
• Commandes inférieures à 500 € : 75 €
Entre 11:00 et 12:30, dans le Grand Bruxelles : 10 €
Entre 12:30 et 16:00, dans le Grand Bruxelles :
• Commandes supérieures à 500 € : 25 €
• Commandes inférieures à 500 € : 75 €
Un transport supplémentaire sera compté lors d’une livraison avec matériel.
Montant minimum de commande
Les commerciaux se réservent le droit de refuser une commande en fonction du montant et de l’horaire demandé, ainsi que la charge de travail du jour.
Le week-end et jours fériés :
• Samedi : montant minimum de commande de 3.000€
• Dimanche et jours fériés : montant minimum de commande de 5.000€
Commandes
• Les commandes sont valables uniquement si elles sont passés par mail et que vous avez reçu une confirmation écrite de Traiteur du Parc vous la validant.
• Délais de 2 jours ouvrables, sauf pour les sandwichs et desserts commandés la veille au plus tard à 12 :00.
• Annulation de commande : minimum 36 heures à l’avance, sinon facturation à 100% des denrées périssables.
TVA ET FACTURATION
• Tous les prix sont hors TVA et frais de transport.
• Factures payables endéans les 15 jours.
• En cas de non-paiement à la date d’échéance, une indemnité de 5% par mois sera calculée sans qu’une mise en demeure ne soit nécessaire.
• En cas de non-paiement, une somme de 10% du montant de la facture sera due pour les frais de re-couvrement et administratifs, en plus des frais de retard et des frais de justice.
• Toute perte ou casse de matériel sera facturée.
• En cas de contestation, seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles seront compétents.
Ces conditions générales s’appliquent à toutes livraisons, services et autres prestations, sauf stipulations préa-lables et écrites.
- Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies.
- Les prix peuvent varier en fonction des circonstances économiques et des fournisseurs.
- Révision des prix si le nombre d’invités diminue de plus de 10%.
- Tolérance de 30 minutes pour les imprévus de circulation.
- Le client assume la responsabilité des biens livrés dès livraison.
- Le client est responsable des matériels loués ou mis à disposition.